Mentions légales

GAEC DU CRABINET
Siège social : 3623 ROUTE DE LAUNAC 31330 LE BURGAUD

GAEC au capital de 5600 euros
N° Siret 330 326 471 00035 – RCS TOULOUSE
Code APE 0111Z – N° TVA Intracommunautaire FR71330326471

Tél : 06.78.65.67.09 – Contact : moulin-du-planet@live.fr

Hébergement

OVH – 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX France

Tél : 08.20.69.87.65

Responsables de la publication : Monsieur Julien ZANETTI & Madame RENARD Julie – 06.78.65.67.09 – moulin-du-planet@live.fr

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site web appartiennent à GAEC DU CRABINET ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de GAEC DU CRABINET ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de GAEC DU CRABINET d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de demandes d’information. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Panier
Retour en haut